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488851

L'intelligence artificielle et le droit (propos en guise de conclusion)

Article de monographie
VAN GYSEGHEM, Jean-Marc
Droit des affaires et intelligence artificielle : diagnostic et prospective

488972

Leveraging the Potential of Digital Technology for Better Individualized Treatment of Parkinson's Disease

Article de périodique
FRÖHLICH, Holger ; BONTRIDDER, Noémi ; PETROVSKA-DELACRETAZ, Dijana ; GLAAB, Enrico ; KLUGE, Felix ; EL-YACOUBI, Mounîm A. ; MARIN VALERO, Mayca ; CORVOL, Jean-Christophe ; ESKOFIER, Bjoern ; VAN GYSEGHEM, Jean-Marc ; LEHERICY, Stepháne ; WINKLER, Jürgen ; KLUCKEN, Jochen
Frontiers in neurology n°13 2022

489334

La protection des données à caractère personnel devant les juridictions européennes (I) : chronique de jurisprudence (2022)

Article de périodique
VAN GYSEGHEM, Jean-Marc
Journal européen des droits de l'homme : JEDH n°3 2023

482974

Surveillance de masse, liberté publique et état d'exception

Article de monographie
PARSA, Saba ; VAN GYSEGHEM, Jean-Marc
État de droit, état d'exception et libertés publiques

481682

Le Covid face au droit de la protection des données, bien au-delà de la protection de la vie privée

Article de monographie
VAN GYSEGHEM, Jean-Marc ; PARSA, Saba
La pandémie de Covid-19 face au droit : volume 2 : analyse et perspective d'une crise et de ses lendemains

456298

Surveillance de masse, liberté publique et état d'exception : quand sécurité ne rime plus avec protection des données à caractère personnel et vie privée

Article de périodique
VAN GYSEGHEM, Jean-Marc ; PARSA, Saba
Bulletin social et juridique : BSJ n°690 2022

457877

La protection des données à caractère personnel en droit européen : chronique de jurisprudence (2021) : Personal data protection in European Law : column of case-law (2021)

Article de périodique
VAN GYSEGHEM, Jean-Marc ; HERVEG, Jean
Journal européen des droits de l'homme : JEDH n°3 2022

457862

La protection des données à caractère personnel en droit européen : chronique de jurisprudence (2020)

Article de périodique
VAN GYSEGHEM, Jean-Marc ; HERVEG, Jean
Journal européen des droits de l'homme : JEDH n°1 2021

482550

Strategic programs for advanced research and technology in Europe (SPARTA) : D7.5 : final version of AI systems security mechanisms and tools

Rapport
VAN GYSEGHEM, Jean-Marc ; EVERARTS DE VELP, Sophie ; KNOCKAERT, Manon

482551

Strategic programs for advanced research and technology in Europe (SPARTA) : D7.4 : first demonstration of AI systems security mechanisms and tools

Rapport
KNOCKAERT, Manon ; VAN GYSEGHEM, Jean-Marc

482729

Fundamental rights and the use of artificial intelligence in Court

Article de monographie
VAN GYSEGHEM, Jean-Marc
The Cambridge handbook of lawyering in the digital age

448003

La Covid19 : la mise en perspective des droits à la vie privée et à la santé

Article de périodique
VAN GYSEGHEM, Jean-Marc ; POULLET, Yves ; DE TERWANGNE, Cécile
Revue du droit des technologies de l'information : RDTI n°76-77 2020

481357

Strategic programs for advanced research and technology in Europe (SPARTA) : D6.1 : Security-by-Design Framework for the Intelligent Infrastructure

Rapport
VAN GYSEGHEM, Jean-Marc ; KNOCKAERT, Manon

457858

La protection des données à caractère personnel en droit européen - Chronique de jurisprudence (2018) : Personal data protection in European law - Column of case-law (2018)

Article de périodique
HERVEG, Jean ; VAN GYSEGHEM, Jean-Marc
Journal européen des droits de l'homme : JEDH n°1 2019

457856

La protection des données à caractère personnel en droit européen : chronique de jurisprudence (2017)

Article de périodique
VAN GYSEGHEM, Jean-Marc ; HERVEG, Jean
Journal européen des droits de l'homme : JEDH n°1 2018

477650

Un nouveau métier de la santé : la sous-traitance des données du patient

Article de monographie
VAN GYSEGHEM, Jean-Marc ; HERVEG, Jean
Law, norms and freedom in cyberspace = Droit, normes et libertés dans le cybermonde : liber amicorum Yves Poullet

478446

TESLA : D3.9 : FAQ and roadmap 4

Rapport
KNOCKAERT, Manon ; VAN GYSEGHEM, Jean-Marc ; LOBET-MARIS, Claire ; DE VOS, Nathan ; THIRY, Florence

478470

L'impact du Règlement général sur la protection des données dans le secteur de la santé

Article de monographie
VAN GYSEGHEM, Jean-Marc ; HERVEG, Jean
Le Règlement général sur la protection des données (RGPD / GDPR)

476706

L'économie collaborative et la protection des données : quel partage de données ?

Article de monographie
VAN GYSEGHEM, Jean-Marc
Aspects juridiques de l'économie collaborative

447896

Libertés et société de l’information

Article de périodique
PIRON, Maxime ; LOSDYCK, Bénédicte ; VANRECK, Odile ; VAN GYSEGHEM, Jean-Marc ; DEGRAVE, Elise ; GAYREL, Claire ; HERVEG, Jean ; ROSIER, Karen ; BURNET, Christine
Revue du droit des technologies de l'information : RDTI n°59-60 2015

457850

La protection des données à caractère personnel en droit européen = Personal data protection in European law

Article de périodique
HERVEG, Jean ; VAN GYSEGHEM, Jean-Marc ; GAYREL, Claire
Journal européen des droits de l'homme : JEDH n°1 2015

461459

Les radars automatiques en Belgique, preuve irrégulière?

Article de périodique
VAN GYSEGHEM, Jean-Marc
Trends 3/09/2015 2015

477378

Projet goCloud : rapport juridique

Rapport
DEBILIO, Rosario ; HUBIN, Jean-Benoit ; JACQUEMIN, Hervé ; VAN GYSEGHEM, Jean-Marc

447611

La carte d'identité électronique et les apprentis sorciers : note d'observations sous Bruxelles (9e ch.), 9 mai 2012

Article de périodique
VAN GYSEGHEM, Jean-Marc
Revue du droit des technologies de l'information : RDTI n°55 2014

457849

La protection des données à caractère personnel en droit européen : Data protection in European law

Article de périodique
DE TERWANGNE, Cécile ; HERVEG, Jean ; GAYREL, Claire ; VAN GYSEGHEM, Jean-Marc
Journal européen des droits de l'homme : JEDH n°1 2014

457705

La vie privée et les technologies dans l'administration, la relation de travail et le domaine de la santé : chronique de jurisprudence 2003-2013

Article de périodique
ROSIER, Karen ; VAN GYSEGHEM, Jean-Marc ; DEGRAVE, Elise
Journal des tribunaux : JT n°6571 2014

460814

"La loi dite ""vie privée"" du 8 décembre 1992" : la transversalité en évolution

Article de monographie
VAN GYSEGHEM, Jean-Marc
Droits de la personnalité

460968

Analyse détaillée de la loi de protection des données et de son arrêté royal d'exécution

Article de monographie
DE TERWANGNE, Cécile ; VAN GYSEGHEM, Jean-Marc
Vie privée et données à caractère personnel

460971

Droit international

Article de monographie
DE TERWANGNE, Cécile ; VAN GYSEGHEM, Jean-Marc
Vie privée et données à caractère personnel

435457

Le médecin face au consentement du patient

Article de périodique
VAN GYSEGHEM, Jean-Marc
Ethica Clinica n°66 2012

447623

Cloud computing et protection des données à caractère personnel : mise en ménage possible ?

Article de périodique
VAN GYSEGHEM, Jean-Marc
Revue du droit des technologies de l'information : RDTI n°42 2011

447647

Quand le transfert des données « santé » est illégal : note sous tribunal de la fonction publique de l'Union Européenne (1re ch.), 07/07/2011

Article de périodique
VAN GYSEGHEM, Jean-Marc ; OMRANI, Feyrouze
Revue du droit des technologies de l'information : RDTI n°45 2011

463635

Data protection in the clouds

Article de monographie
VAN GYSEGHEM, Jean-Marc ; MOINY, Jean-Philippe ; GERARD, Jacques ; GAYREL, Claire ; POULLET, Yves
Computers, privacy and data protection

462082

"Les enjeux juridiques de la plate-forme eHealth

Rapport
VAN GYSEGHEM, Jean-Marc

447717

Vie privée et protection des données : jurisprudence belge

Article de périodique
VAN GYSEGHEM, Jean-Marc ; MOINY, Jean-Philippe
Revue du droit des technologies de l'information : RDTI n°35 2009

464404

Les patients : usagers ou simples bénéficiaires de droits sur le réseau ?

Article de monographie
VAN GYSEGHEM, Jean-Marc
Passager du réseau ?

463688

L'opposition entre la protection de la vie privée et les intérêts économiques : dans quelle pièce joue-t-on ?

Article de monographie
VAN GYSEGHEM, Jean-Marc
Défis du droit à la protection à la vie privée

464501

L'information génétique et le traitement des données à caractère personnel

Article de monographie
VAN GYSEGHEM, Jean-Marc
Séminaire d'actualité de droit médical : dossier médical et données médicales de santé

463430

Droits du patient : quelques réflexions

Article de périodique
VAN GYSEGHEM, Jean-Marc
Revue Générale des Assurances et des Responsabilités : RGAR n°6 2006

467639

Les modifications de la relation médecin/patient au contact de la télématique médicale : quelques réflexions à battons rompus

Article de périodique
VAN GYSEGHEM, Jean-Marc
http:www.lex-electronica.org n°3 2006

464432

La médecine vue à travers la société de l'information : les prémisses d'une réflexion prospectives

Article de monographie
VAN GYSEGHEM, Jean-Marc ; HERVEG, Jean
Proceedings of the 15h World Congress on medical law on Medical Law

467640

La sous-traitance des données du patient au regard de la Directive 95/46

Article de périodique
VAN GYSEGHEM, Jean-Marc ; HERVEG, Jean
http:www.lex-electronica.org n°3 2004

470751

Nouvelle perspective législative en matière des droits du patient : critiques

Article de périodique
VAN GYSEGHEM, Jean-Marc
Bulletin des Assurances n°3 2000